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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY
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Smart Pti
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smart Pti
NOGEMA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
4112703
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2024
Smart Pti de NOGEMA TECHNOLOGY

Présentation de la marque Smart Pti

Déposée le 20 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Smart Pti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY domicilié(e) 289 rue jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 452 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA TECHNOLOGY, M. CLEMENT Dominique domicilié(e) 289 rue jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France.

La marque Smart Pti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Pti est expirée depuis le 20 août 2024.

NOGEMA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : TourGest , PTIBlue , MobiSupervisor , SmartPTI , SmartReleve , MOBI-COM , NOGEMA


NOGEMA TECHNOLOGY, SAS - 289 rue jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France - SIREN 791452691


NOGEMA TECHNOLOGY, M. CLEMENT Dominique - 289 rue jeanne d'arc - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Ordinateurs ;

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